A l’issue de l’Assemblée Générale du 15 mai 2002, Eurazeo a adopté la forme de société à Directoire et Conseil de Surveillance.
Le Conseil de Surveillance assure un rôle de contrôle de la gestion de la Société, conformément à la loi et aux statuts. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de la Société l’exige et rassemble des personnalités de premier plan.
Les fonctions de direction sont assurées par le Directoire, qui se réunit au minimum une fois par mois.
Eurazeo se conforme au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France et applique dans une large mesure les recommandations du Rapport Bouton.
Rôle
Le Conseil de Surveillance joue un rôle de contrôle de la gestion de la société.
Durant toute l’année, il opère les vérifications et les contrôles qu’il juge opportuns. Il peut
se faire communiquer tous les documents utiles à l’accomplissement de sa mission.
Le président du Conseil de Surveillance reçoit tous les mois du Directoire un état des
participations, de la trésorerie, des opérations réalisées et de l’endettement éventuel de la
société.
Activité en 2008
Le Conseil de Surveillance
s’est réuni 7 fois au cours
de l’année 2008, avec un taux
de présence moyen de ses
membres de plus de 86 %
(82 % en 2007).
Le Conseil de Surveillance a consacré l’essentiel de ses travaux à l’examen des comptes
annuels et semestriels, aux projets d’investissements et au gouvernement d’entreprise
(recommandations AFEP-MEDEF, rémunérations...). Il s’est également beaucoup impliqué
dans la préparation de l’Assemblée Générale.
À chaque séance, un point sur les actifs du Groupe est systématiquement effectué. Une
séance additionnelle du Conseil de Surveillance a été consacrée à la revue détaillée des
participations et à l’analyse des impacts éventuels de la crise sur ces sociétés.
Le Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF
Lors de sa réunion du 9 décembre 2008, le Conseil de Surveillance d'Eurazeo a pris
connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la
rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées. Le Conseil de
Surveillance considère que ces recommandations s’inscrivent dans la démarche de
Gouvernement d’entreprise d’Eurazeo, mise en oeuvre de longue date, et a constaté que
la plupart d’entre elles étaient d’ores et déjà appliquées à fin 2008.
(cf. Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle
interne en p.83 et suivantes du Volume 2 (Informations juridiques et financières).
Une stricte déontologie
Le règlement intérieur en vigueur dans l’entreprise impose aux salariés le respect des
règles sur l’intégrité du marché (ne pas intervenir sur le marché, obligation de discrétion,
mise au nominatif des actions Eurazeo détenues...), la limitation du montant des cadeaux
reçus de l’extérieur et le respect de la confidentialité.
Une note de service est remise à chaque nouveau collaborateur sur les dispositions
relatives aux infractions boursières et les règles légales et déontologiques à respecter. Il est
notamment rappelé aux salariés qu’ils ne doivent pas se livrer ou prêter leur concours à
des opérations pouvant fausser le fonctionnement normal du marché.
Par ailleurs, les membres du Directoire exerçant des mandats sociaux dans les
participations d’Eurazeo ne perçoivent pas les jetons de présence relatifs à ces fonctions,
ceux-ci étant directement versés à Eurazeo. La liste des mandats exercés par ces
personnes fait l’objet d’un suivi par le service juridique. Outre le contrôle de la conformité
aux règles légales en matière de cumul de mandats, ce suivi permet d’éviter d’éventuelles
incompatibilités des mandats exercés par les membres du Directoire avec leurs mandats
dans les sociétés du groupe Eurazeo.
Enfin, la Charte de déontologie boursière, adoptée le 7 décembre 2004 par le Conseil de
Surveillance, a été actualisée par le Conseil de Surveillance du 9 décembre 2008 en
prenant en compte les évolutions réglementaires. L’objet de cette Charte est de définir les
règles d’intervention des membres du Directoire, des membres du Conseil de Surveillance
et des Censeurs sur les titres Eurazeo.
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Membres du Conseil de Surveillance |
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| Michel David-Weill (3) |
| Président du Conseil de Surveillance |
| Président du Comité Financier |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 27 juin 1972 |
| Nombre d'actions détenues : 41 038 |
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| Olivier Merveilleux du Vignaux (*) (2) |
| Gérant de MVM Search Belgium |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuelle : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 mai 2004 |
| Nombre d'actions détenues : 321 |
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| Antoine Bernheim (*) |
| Président d’Assicurazioni Generali SpA |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 27 juin 1972 |
| Nombre d'actions détenues : 2 819 |
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| Jean-Pierre Rosso (*) |
Chairman of the World Economic Forum, USA,
et Administrateur de sociétés. |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 mai 2004 |
| Nombre d’actions détenues : 317 |
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| Noël Dupuy |
Vice-Président de Crédit Agricole SA et Président de la Caisse
Régionale de Crédit Agricole de la Touraine et
du Poitou |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 18 juillet 2005 |
| Nombre d'actions détenues : 381 |
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| Marcel Roulet (1) (3) |
| Administrateur de sociétés |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 25 avril 2001 |
| Nombre d’actions détenues : 504 |
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| Jean Gandois(*) (1) (2) (3) |
| Président du Comité des Rémunérations et de Sélection |
Membre du Conseil d’Administration de l'Institut Curie
et de Vigeo |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 15 décembre 1997 |
| Nombre d'actions détenues : 382 |
|
| Henri Saint Olive (*) |
Président du Conseil d'Administration de la Banque
Saint Olive |
| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 Mai 2004 |
| Nombre d’actions détenues : 2 205 |
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| Richard Goblet d'Alviella (*) (1) |
| Vice-Président et Administrateur délégué de Sofina SA |
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| Nationalité Belge |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : coopté le 25 avril 2001. |
| Nombre d'actions détenues : 388 |
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| Béatrice Stern (*) |
| Vice-Présidente de Sotheby’s New York |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 14 mai 2008 |
| Nombre d'actions détenues : 250 |
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| Jacques Veyrat (*) (3) |
| Directeur Général de Louis Dreyfus SAS |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 14 mai 2008 |
| Nombre d'actions détenues : 250 |
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| Jean Laurent (1) (3) |
| Vice-Président du Conseil de Surveillance |
| Président du Comité d'Audit |
| Administrateur de sociétés |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 mai 2004 |
| Nombre d'actions détenues : 381 |
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| Théodore Zarifi (*) |
Président et Directeur Général de Zarifi Gestion SA
et de Romain Boyer SA |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 Mai 2004 |
| Nombre d'actions détenues : 5 365 |
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| Roland du Luart de Montsaulnin (*) |
| Vice-président du Sénat et Président du Conseil Général de la Sarthe |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuelle : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 mai 2004 |
| Nombre d'actions détenues : 1 050 |
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| Bruno Roger (3) |
| Président d'Honneur du Conseil de Surveillance |
| Président de Lazard Frères (SAS) et de Compagnie Financière Lazard Frères (SAS) et Président d'Honneur de la Société Française des Analystes Financiers |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 1969 |
| Nombre d’actions détenues : 122 540 |
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| Georges Ralli |
| Vice-Président et membre de Lazard Group LLC (Etats-Unis) et Président de Maison Lazard (SAS) |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 17 décembre 1998 |
| Nombre d’actions détenues : 1 923 |
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| Jean-Philippe Thierry |
| Membre du Directoire d'Allianz SE |
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| Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2010 |
| Date du premier mandat : 5 mai 2004 |
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| Jean-Pierre Richardson (1) |
| Président-Directeur Général de S.A. Joliette Matériel |
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Nationalité Française |
| Echéance du mandat actuel : 2014 |
| Date du premier mandat : 25 avril 2001 |
| Nombre d’actions détenues : 408 |
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(*) Membre indépendant.
(1)
Membre du Comité d’Audit.
(2)
Membre du Comité des Rémunérations et de Sélection.
(3) Membre du Comité Financier.
Trois Comités ont été créés au sein du Conseil de Surveillance. Ces trois comités spécialisés sont permanents. La durée du mandat d’un membre de comité est égale à la durée de son mandat de membre du Conseil de Surveillance, étant entendu que le Conseil de Surveillance peut à tout moment modifier la composition des comités et par conséquent mettre fin à un mandat d’un membre d’un comité. Les missions et règles de fonctionnement des trois comités sont définies par des chartes dont les principes sont repris ci-après :
Composition : 4 membres dont 3 indépendants (jusqu’à l’Assemblée Générale du 14 mai 2008) puis 2 indépendants (depuis le 14 mai 2008)
| • Président : |
M. Didier Pfeiffer, jusqu’à l’Assemblée Générale du 14 mai 2008 (1) |
| |
M. Jean Laurent (2), depuis le 14 mai 2008 |
| • Membres : |
M. Jean Gandois |
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M. Richard Goblet d’Alviella |
| |
M. Marcel Roulet |
| • Censeur : |
M. Jean-Pierre Richardson |
Principales missions :
• Examen des comptes annuels et semestriels, sociaux et consolidés de la société ;
• Examen de la situation de trésorerie ;
• Revue de l’analyse du Directoire sur les risques auxquels la société est exposée ;
• Examen de la pertinence et permanence des méthodes comptables adoptées, et revue
des risques et engagements hors-bilan significatifs.
• Commissaires aux comptes :
- Pilotage de la procédure de sélection des commissaires aux comptes de la société et
des sociétés qu'elle contrôle directement ou indirectement ;
- Contrôle de leur indépendance, examen et validation de leur périmètre d’intervention,
des résultats de leurs vérifications et de leurs recommandations, et revue de leurs
honoraires.
• Examen du Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le gouvernement
d’entreprise et le contrôle interne ;
• Revue et validation du plan d’audit interne, et examen des conclusions des travaux de
l’Audit interne.
Nombre de réunions en 2008 : 4
Taux moyen de présence : 95 %
Points traités en 2008 :
• Examen des comptes annuels et semestriels, sociaux et consolidés de la société,
notamment des options retenues dans le cadre des estimations et jugements
comptables déterminants ;
• Examen de la situation de trésorerie à chaque séance ;
• Revue de l’analyse du Directoire sur les risques auxquels la société est exposée ;
• Examen du Projet de Rapport du Président du Conseil de Surveillance ;
• Revue et validation du plan d’audit interne 2009 (y compris proposition de missions
complémentaires) et des recommandations formulées par l’Audit interne ;
• Participation à une session d’information sur les nouveautés des IFRS ;
• Audition des Commissaires aux comptes ;
• Examen et validation des modifications apportées à la Charte de déontologie boursière.
(1) Date d’échéance du mandat de M. Didier Pfeiffer.
(2) Nommé par le Conseil de Surveillance du 27 mars 2008 avec effet à l’issue de l’Assemblée
Générale du 14 mai 2008
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Comité des Rémunérations et de Sélection |
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Composition : 3 membres indépendants
| • Président : |
M. Jean Gandois |
| • Membres : |
M. Olivier Merveilleux du Vignaux |
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M. Richard Goblet d’Alviella (3) |
Missions :
• Proposition au Conseil de Surveillance des rémunérations de son Président, du Vice-Président et des membres du Directoire, ainsi que du montant des jetons de présence ;
• Examen des attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions de la Société
aux membres du Directoire ;
• Formulation des recommandations pour la nomination, le renouvellement, ou la
révocation des membres du Conseil de Surveillance et du Directoire ;
• Suivi des recrutements et des rémunérations des principaux cadres de la Société.
Nombre de réunions en 2008 : 4
Taux moyen de présence : 100 %
Points traités en 2008 :
• Attribution de stock-options aux membres du Directoire et aux salariés ;
• Nomination de M. Luis Marini-Portugal au sein du Directoire ;
• Conditions de performance pour l’attribution des indemnités de départ ;
• Examen des recommandations du Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF ;
• Rémunération des membres du Directoire pour 2009.
Composition : 6 membres dont 2 indépendants
| • Président : |
M. Michel David-Weill |
| • Membres : |
M. Jean Gandois |
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M. Jean Laurent |
| |
M. Marcel Roulet |
| |
M. Bruno Roger |
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M. Jacques Veyrat (4) |
Missions :
• Examen et émission d’un avis sur certains projets d’investissements ou d’opérations
soumis par la loi ou les statuts à autorisation préalable du Conseil de Surveillance.
Nombre de réunions en 2008 : 1
Taux moyen de présence : 80 %
(3) M. Richard Goblet d’Alviella a été nommé membre du Comité des Rémunérations et de Sélection
par le Conseil de Surveillance du 26 mars 2009.
(4) M. Jacques Veyrat a été nommé membre du Comité Financier par le Conseil de Surveillance
du 9 juin 2008.
| Patrick Sayer |
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Président du Directoire d’Eurazeo, 51 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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| Bruno Keller |
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Directeur Général, 54 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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| Philippe Audouin |
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|
Directeur Administratif et Financier, 52 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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|
| Gilbert Saada |
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|
Directeur des Investissements, 45 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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| Virginie MORGON |
|
Directeur des Investissements, 39 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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| Luis Marini-Portugal |
|
Directeur des Investissements, 39 ans
Echéance du mandat actuel : 2010
CV
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